- Circulaire 4078 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LC)

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Date d'édition
N° imprimerie
4078
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - Commission centrale de gestion des emplois pour l�enseignement fondamental libre confessionnel subventionn� (AGPE - DGPES - CCGE)
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - CCGE
Personne(s) de contact
J. MOULMY (02/413 38 78) – S. ELMAKHCHOUNE (27 60) – M. LESZCZAK (28 61)
Signataire(s)
Président(e) - Sylviane MOLLE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28799 [ ]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
34158 [ ]
Décret portant création du classement interzonal pour les puériculteurs
36613 [ ]
Circulaire 3663 - Annule et remplace la circulaire N° 3637 du 28/06/2011 : Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : LS Confessionnel)
Textes dépendants

-

Textes connexes
28799 [ ]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
34158 [ ]
Décret portant création du classement interzonal pour les puériculteurs
36613 [ ]
Circulaire 3663 - Annule et remplace la circulaire N° 3637 du 28/06/2011 : Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseau : LS Confessionnel)
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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