- Circulaire - Recrutement des experts dans l'enseignement de promotion sociale, organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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Date d'édition
N° imprimerie
4101
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013 []
A partir du 01/09/2013 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
Thaïs CESAR (02/413 33 64) - Géraldine MENESTRET (02/500 48 42)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
7454 [ ]
Loi relative aux propositions budgétaires 1976-1977
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17408 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les conditions auxquelles il est fait appel à des experts recrutés sur la base de leurs compétences particulières pour certaines prestations dans l'enseignement de promotion sociale de régime 1
Textes dépendants

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Textes connexes
7454 [ ]
Loi relative aux propositions budgétaires 1976-1977
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17408 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les conditions auxquelles il est fait appel à des experts recrutés sur la base de leurs compétences particulières pour certaines prestations dans l'enseignement de promotion sociale de régime 1
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
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