- Circulaire - Sécurité : Gestion et contrôle du matériel d'escalade

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
4358
Référence
-
Validité
A partir du 19/03/2013 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - SG de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS - SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Pascale LHOEST (0486/09 04 25) - info.produitsconsommateurs@economie.fgov.b
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
24740 [ ]
Loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
28932 [ ]
Arrêté royal portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs
35754 [ ]
Circulaire - Pratique de l'escalade sur une structure artificielle
Textes dépendants

-

Textes connexes
24740 [ ]
Loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
28932 [ ]
Arrêté royal portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs
35754 [ ]
Circulaire - Pratique de l'escalade sur une structure artificielle
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Sport
Enseignement » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Matières culturelles et personnalisables » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Précédentes versions du PDF
-