- Circulaire 4521 - Commission de reconnaissance de l'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Calendrier des réunions 2013-2014
Date d'édition
N° imprimerie
4521
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013
au 30/06/2014
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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