- Circulaire 4633 - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles Types 1,2,3,4 et 8 - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4193 du 22/10/2012]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
4633
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013 au 30/06/2014 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – Service général de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS – SGEFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS – SG Ens organisé par la FWB
Personne(s) de contact
C. GUISSET (02/690 80 32 – catherine.guisset@cfwb.be) – B. WOOS (81 03)
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
40092[ ]
Circulaire 5032 - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Types 1, 2, 3, 4 et 8 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4633 du 18/11/2013]
Modifie

-

Abroge
37693 [ ]
Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Types 1,2,3,4 et 8 [Abroge et remplace la circulaire n° 3725 du 15 septembre 2011]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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