- Circulaire 4692 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4270 du 17/01/2014]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
4692
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - V. WINKIN
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
40457[ ]
Circulaire 5187 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4692 du 21/01/2014]
Modifie

-

Abroge
38120 [ ]
Circulaire 4270 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3873 du 09/02/2012]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Rationalisation et programmation (SEC ORD)
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