- Circulaire 5059 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4553 du 11/09/2013]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
5059
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 31/08/2015 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO - Direction des affaires générales, de la sanction des études et des CPMS
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
A. HELLEMANS (02/690 84 71 – anne.hellemans@cfwb.be) – C. RENARD (85 16)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
41482[ ]
Circulaire 5502 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5059 du 12/11/2014]
Modifie

-

Abroge
37661 [ ]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB/LS/OS - Niveaux : CPMS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3738 du 26/09/2011]
Type : Abrogation
38793 [ ]
Circulaire 4553 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4161 du 4/10/2012]
Type : Abrogation
Textes de référence
3572 [ ]
Arrêté royal portant réglementation générale en matière de frais de parcours
10850 [ ]
Arrêté royal relatif à la gestion matérielle et financière des services de l'Etat, à gestion séparée de l'enseignement de l'Etat
18000 [ ]
Loi relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux de fournitures et de services
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26947 [ ]
Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière]
27232 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégation de compétence en matière de formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux
28081 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière
30676 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 18 janvier 1965 portant réglementation générale en matière de frais de parcours
32593 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 15 du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière pour l'année scolaire 2008-2009
33737 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 15 du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière pour l'année scolaire 2009-2010
Textes dépendants

-

Textes connexes
3572 [ ]
Arrêté royal portant réglementation générale en matière de frais de parcours
10850 [ ]
Arrêté royal relatif à la gestion matérielle et financière des services de l'Etat, à gestion séparée de l'enseignement de l'Etat
18000 [ ]
Loi relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux de fournitures et de services
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26947 [ ]
Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière]
27232 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégation de compétence en matière de formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux
28081 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière
30676 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 18 janvier 1965 portant réglementation générale en matière de frais de parcours
32593 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 15 du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière pour l'année scolaire 2008-2009
33737 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 15 du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière pour l'année scolaire 2009-2010
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Formation des membres du personnel
Enseignement » Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Membres du personnel (CPMS + PSE)
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