- Circulaire 5287 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire 4921 du 07/07/2014]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
5287
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 [A partir de l’année scolaire 2014-2015]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service de la Sanction des études, des Jurys et de la Règlementation
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - Service de la Sanction de
Personne(s) de contact
P. COENEN (02/690 82 49) – P. VAN HULLE (87 65) - D. BRANCALEONI
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
42308[ ]
Circulaire 5808 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Abroge la circulaire 5287 du 11/06/2015]
Modifie

-

Abroge
39981 [ ]
Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
19038 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions de collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) orientation santé mentale et psychiatrie
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26242 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant réglementation spéciale relative aux options de base groupées "puériculture" et "aspirant/aspirante en nursing" du troisième degré de qualification de l'enseignement secondaire ainsi qu'à la 7e année d'enseignement secondaire professionnel conduisant à l'obtention du certificat de qualification de puériculteur/puéricultrice
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
32067 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation et au fonctionnement du Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base au terme de l'enseignement primaire
33039 [ ]
Décret visant à renforcer la gratuité dans l'enseignement de la Communauté française par la suppression des droits d'homologation des diplômes et par la simplification des procédures afférentes à leur délivrance
34231 [ ]
Circulaire 2743 - Modèles du Certificat d'études de base (CEB)
34518 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
39305 [ ]
Circulaire 4845 - Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS [Remplace la circulaire 4446 du 10/06/2013]
39909 [ ]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
39910 [ ]
Décret organisant des politiques conjointes de l'enseignement obligatoire et de l'Aide à la jeunesse en faveur du bien-être des jeunes à l'école, de l'accrochage scolaire, de la prévention de la violence et de l'accompagnement des démarches d'orientation
Textes dépendants

-

Textes connexes
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
19038 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions de collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) orientation santé mentale et psychiatrie
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26242 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant réglementation spéciale relative aux options de base groupées "puériculture" et "aspirant/aspirante en nursing" du troisième degré de qualification de l'enseignement secondaire ainsi qu'à la 7e année d'enseignement secondaire professionnel conduisant à l'obtention du certificat de qualification de puériculteur/puéricultrice
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
32067 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation et au fonctionnement du Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base au terme de l'enseignement primaire
33039 [ ]
Décret visant à renforcer la gratuité dans l'enseignement de la Communauté française par la suppression des droits d'homologation des diplômes et par la simplification des procédures afférentes à leur délivrance
34231 [ ]
Circulaire 2743 - Modèles du Certificat d'études de base (CEB)
34518 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
39305 [ ]
Circulaire 4845 - Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS [Remplace la circulaire 4446 du 10/06/2013]
39909 [ ]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
39910 [ ]
Décret organisant des politiques conjointes de l'enseignement obligatoire et de l'Aide à la jeunesse en faveur du bien-être des jeunes à l'école, de l'accrochage scolaire, de la prévention de la violence et de l'accompagnement des démarches d'orientation
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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