- Circulaire 5501 - Travail scolaire à domicile
Date d'édition
N° imprimerie
5501
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015
[A partir de l’année académique 2015 - 2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEONRS - SG de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique (AGE - DGEONRS)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEONRS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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