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- Circulaire 5713 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2016-2017 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [RES : LS - NIV : ESAHR]

Date d'édition
N° imprimerie
5713
Référence
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Validité
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Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPES
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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