- Circulaire 5849 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2016-2017 [Remplace la circulaire 5521 du 09/12/2015]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
5849
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016 [Année 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO - SG de l’Enseignement secondaire, Direction des affaires générales, de la sanction des études et des CPMS
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
N. MOLANO-VASQUEZ (02/690 83 39 - natalia.molano-vasquez@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
44024[ ]
Circulaire 6404 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5849 du 24/08/2016]
Modifie

-

Abroge
41501 [ ]
Circulaire 5521 - Circulaire pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2015-2016 [Remplace la circulaire 4997 du 22/09/2014]
Type : Abrogation
Textes de référence
4908 [ ]
Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux
8527 [ ]
Arrêté royal organique des centres psycho-médico-sociaux et des offices d'orientation scolaire et professionnelle
26509 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
26515 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
30434 [ ]
Circulaire 1389 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Application des dispositions relatives au cadre du personnel technique et à l'ordre de succession des fonctions dans les centres psycho-médico-sociaux - Auxiliaires psychopédagogiques
31007 [ ]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
34019 [ ]
Décret organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants
42533[ ]
Circulaire 6033 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public [Remplace les circulaires 4939 (23-07-14) - 5237 (23-04-15)- 4013 (31-05-12)]
43331[ ]
Circulaire 6221 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public - Erratum [Cette circulaire apporte des modifications à la circulaire n° 6033 du 25/01/2017]
Textes connexes
4908 [ ]
Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux
8527 [ ]
Arrêté royal organique des centres psycho-médico-sociaux et des offices d'orientation scolaire et professionnelle
26509 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
26515 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
30434 [ ]
Circulaire 1389 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Application des dispositions relatives au cadre du personnel technique et à l'ordre de succession des fonctions dans les centres psycho-médico-sociaux - Auxiliaires psychopédagogiques
31007 [ ]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
34019 [ ]
Décret organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Organisation générale
Enseignement » Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Membres du personnel (CPMS + PSE)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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