- Circulaire 5922 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2016-2017 [Abroge et remplace la circulaire 5032 du 15/10/14 et 5462 du 23/10/15]
Date d'édition
N° imprimerie
5922
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016
[Année scolaire 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – SG de l’Enseignement organisé par la FWB - Direction des Affaires pédagogiques et réglementaires (AGE – SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGE – SG Ens organisé par la FWB
Personne(s) de contact
D. MAIRE (02/690 81 59 - david.maire@cfwb.be) – J.-L. FRANCOIS (82 62)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
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» Organisation générale (FOND ORD)
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» Enseignement spécialisé
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