- Circulaire 5995 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire 5525 du 14/12/2015]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
5995
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2017 [Année scolaire 2017-2018]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
T. TOURNAY (02/690 83 31) - ciri@cfwb.be - inscription@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
44090[ ]
Circulaire 6470 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5995 du 21 décembre 2016]
Modifie

-

Abroge
41505 [ ]
Circulaire 5525 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5109 du 07/01/2015]
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26662 [ ]
Décret portant création de l'Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française (ETNIC)
32365 [ ]
Décret relatif à l'enseignement en immersion linguistique
33271 [ ]
Décret visant à réguler les inscriptions des élèves dans le 1er degré de l'enseignement secondaire et à favoriser la mixité sociale au sein des établissements scolaires
Textes dépendants

-

Textes connexes
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26662 [ ]
Décret portant création de l'Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française (ETNIC)
32365 [ ]
Décret relatif à l'enseignement en immersion linguistique
33271 [ ]
Décret visant à réguler les inscriptions des élèves dans le 1er degré de l'enseignement secondaire et à favoriser la mixité sociale au sein des établissements scolaires
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Inscription (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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