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- Circulaire 6178 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2017-2018 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

Date d'édition
N° imprimerie
6178
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2017 [Année scolaire 2017-2018]
A partir du 11/05/2017 []
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES - SGSCC – Direction des Statuts et du Contentieux
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-

Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Membres du personnel (ART)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
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