- Circulaire 7221 - Plan Individuel de Transition - Mise à jour (des annexes de la circulaire PIT)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4623 du 04/11/2013]
Date d'édition
N° imprimerie
7221
Référence
-
Validité
A partir du 05/07/2019
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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