- Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]

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Date d'édition
N° imprimerie
7728
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - Service des titres et fonctions
Nom du gestionnaire
Service des titres et fonctions
Personne(s) de contact
assimilation@cfwb.be - jean-yves.woestyn@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Jean-Yves WOESTYN (02/413.40.06 - jean-yves.woestyn@cfwb.be) - Omar ALI ADEN (02/413.3653)
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
46082 [ ]
Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nouveautés en ce qui concerne les mécanismes d'assimilation à titre suffisant ainsi qu'à titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6691 du 28/03/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence
40701 [ ]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
48238 [ ]
Décret portant des mesures en vue de lutter contre la pénurie
48482 [ ]
Circulaire 7912 - Appel aux candidats - Désignation en qualité de temporaire dans l'enseignement secondaire de promotion sociale organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2021-2022)
48618 [ ]
Circulaire 8048 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2020 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7537 du 10/04/2020]
48619 [ ]
Circulaire 8049 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2020 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7536 du 10/04/2020]
48731 [ ]
Circulaire 8161 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7533 du 10/04/2020]
48732 [ ]
Circulaire 8162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7534 du 10/04/2020]
49602 [ ]
Circulaire 8432 - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire, de temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année scolaire 2022-2023)
49760 [ ]
Circulaire 8590 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2021 (FOND LNC)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7537 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8048 du 14/04/2021]
Textes dépendants
50596[ ]
Circulaire 8816 - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire, de temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année scolaire 2023-2024)
50601[ ]
Circulaire 8821 - Addendum à l'appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire, de temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année scolaire 2023-2024)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8816 du 17/01/2023
50907[ ]
Circulaire 9127 - WBE - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire et temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de 'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles enseignement pour l'année scolaire 2024-2025
50909[ ]
Circulaire 9129 - Appel aux candidats - Désignation en qualité de temporaire dans l'enseignement secondaire de promotion sociale organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année scolaire 2024-2025)
50911[ ]
Circulaire 9131 - Appel aux candidats - Désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître et professeur de religion des religions catholiques, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements Wallonie-Bruxelles Enseignement (année scolaire 2024-2025)
52148[ ]
Circulaire 9248 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 28/08/2023 (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023]
Textes connexes
40701 [ ]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
48238 [ ]
Décret portant des mesures en vue de lutter contre la pénurie
48482 [ ]
Circulaire 7912 - Appel aux candidats - Désignation en qualité de temporaire dans l'enseignement secondaire de promotion sociale organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2021-2022)
48618 [ ]
Circulaire 8048 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2020 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7537 du 10/04/2020]
48619 [ ]
Circulaire 8049 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2020 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7536 du 10/04/2020]
48731 [ ]
Circulaire 8161 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7533 du 10/04/2020]
48732 [ ]
Circulaire 8162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7534 du 10/04/2020]
49602 [ ]
Circulaire 8432 - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire, de temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année scolaire 2022-2023)
49760 [ ]
Circulaire 8590 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2021 (FOND LNC)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7537 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8048 du 14/04/2021]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Membres du personnel (SPEC)
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