- Circulaire 7760 - Acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
7760
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2020 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet des Ministres // AGE - DGEO - Service des Affaires Transversales - Direction de la Vérification - Service du Financement des Etablissements
Nom du gestionnaire
Cabinet des Ministres // AGE - DGEO
Personne(s) de contact
achatdelivres@cfwb.be - Cindy RENARD (02/690 84 54 - cindy.renard@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Ministre - Ministre de la Culture - Bénédicte LINARD
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
48611[ ]
Circulaire 8041 - Circulaire relative à l'acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7760 du 28/09/2020]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
46286 [ ]
Décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires
47165 [ ]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
Textes dépendants

-

Textes connexes
46286 [ ]
Décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires
47165 [ ]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SPEC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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