- Circulaire 7930 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7104 du 26/04/2019]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
7930
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2021 au 31/12/2021 [Année 2021]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGGPE - Bureaux régionaux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Bureaux régionaux
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
49584[ ]
Circulaire 8414 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7930 du 26/01/2021]
Modifie

-

Abroge
46114 [ ]
Circulaire 7104 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2019 [Màj des destinataires en date du 17/05/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6538 du 14/02/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
48478 [ ]
Circulaire 7908 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
Textes dépendants

-

Textes connexes
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
48478 [ ]
Circulaire 7908 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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