- Circulaire 8408 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7886 du 18/12/2020]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
8408
Référence
-
Validité
A partir du 23/12/2021 []
A partir du 01/09/2022 [ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service des inscriptions et de l'Assistance aux établissements scolaires
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
inscription@cfwb.be - marie-anais.oldenhove@cfwb.be- olivier.dradin@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Marie-Anais OLDENHOVE (02/690.85.40 - marie-anais.oldenhove@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50 - sara.ouehhabi@cfwb.be) - Anais GOURICHON (02/690.83.31 - anais.gourichon@cfwb.be) - Geraldine INGELS (02/690.86.67 - geraldine.ingels@cfwb.be) - Nora BELHADI (02/690.83.38 - nora.belhadi@cfwb.be) - olivier.dradin@cfwb.be
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
48401[ ]
Circulaire 8791 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8408 du 23/12/2021]
Modifie

-

Abroge
48456 [ ]
Circulaire 7886 - Décret "Inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7399 du 06/12/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
17144 [ ]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
33271 [ ]
Décret visant à réguler les inscriptions des élèves dans le 1er degré de l'enseignement secondaire et à favoriser la mixité sociale au sein des établissements scolaires
46491 [ ]
Circulaire 7241 - Suppression des applications métiers DGEO des comptes collectifs établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5681 du 12/04/2016 et 6022 du 16/01/2017]
47951 [ ]
Circulaire 7801 - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 90 du 19/03/2002]
49790 [ ]
Circulaire 8620 - Création d'une classe supplémentaire en première commune/différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2022 et octroi de 30 périodes supplémentaires en 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8112 du 25/05/2021 et 8182 du 02/07/2021]
Textes dépendants

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Textes connexes
17144 [ ]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
33271 [ ]
Décret visant à réguler les inscriptions des élèves dans le 1er degré de l'enseignement secondaire et à favoriser la mixité sociale au sein des établissements scolaires
46491 [ ]
Circulaire 7241 - Suppression des applications métiers DGEO des comptes collectifs établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5681 du 12/04/2016 et 6022 du 16/01/2017]
47951 [ ]
Circulaire 7801 - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 90 du 19/03/2002]
49790 [ ]
Circulaire 8620 - Création d'une classe supplémentaire en première commune/différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2022 et octroi de 30 périodes supplémentaires en 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8112 du 25/05/2021 et 8182 du 02/07/2021]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Inscription (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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