- Circulaire 8784 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 et création d'un nouvel arrêté fixant la correspondance entre les cours et les fonctions d'enseignement (nouvel arrêté)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7291 du 05/09/2019]

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Date d'édition
N° imprimerie
8784
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2022 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
46541 [ ]
Circulaire 7291 - Information sur les modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'ESAHR et à l'arrêté du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours et aux conditions d'admission et de régularité des élèves dans l'ESAHR en vigueur à partir du 1er septembre 2019 - Modification de la circulaire en date du 28/10/2019
[Cette circulaire complète la circulaire 7202 du 27/06/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
18312 [ ]
Décret définissant la neutralité de l'enseignement de la Communauté
22233 [ ]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
50425 [ ]
Décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants

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Textes connexes
18312 [ ]
Décret définissant la neutralité de l'enseignement de la Communauté
22233 [ ]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
50425 [ ]
Décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement » Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Organisation générale
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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