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- Circulaire 9178 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS-APE autres que PUERI - OS 2024-2026 [ERRATUM du 14/03/2024]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8013 du 15/03/2021]

Date d'édition
N° imprimerie
9178
Référence
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Validité
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Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
ERRATUM du 14/03/2024 : Toute la circulaire est concernée par les modifications ; clarification du rôle de la commission centrale( Enseignement Spécialisé +APE Langue +lois linguistiques voir pages 4 et 17)

Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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