- Circulaire 9254 - Ajustement spécifique au pécule de vacances à la suite de la réforme des rythmes scolaires

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Date d'édition
N° imprimerie
9254
Référence
-
Validité
A partir du 15/05/2024 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale des personnels de l'enseignement (AGE-DGPE) // AGE - DGPE - SGAT - Direction du contrôle et de la récupération des indus // AGE - DGPE - SGAT - Direction d'appui à  la gestion administrative et pécuniaire
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
philippe.lemaylleux @cfwb.be - sebastien.combefis@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Philippe LEMAYLLEUX
Remarques
Philippe LEMAYLLEUX (philippe.lemaylleux @cfwb.be) -
Sébastien COMBéFIS (sebastien.combefis@cfwb.be) - Amélie KURZ (info.personnels.rythmes@cfwb.be)
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence
30966 [ ]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire, d'enseignement supérieur, de culture et d'éducation permanente
50303 [ ]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
Textes dépendants

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Textes connexes
30966 [ ]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire, d'enseignement supérieur, de culture et d'éducation permanente
50303 [ ]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
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