- Circulaire 9273 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8921 du 15/05/2023]
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
9273
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2024
au 05/07/2025
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service général des Affaires transversales - Service de l'Enseignement spécialisé // Service PHARE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
derogations_age_specialise@cfwb.be - bsack@spfb.brussels
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Alae-Eddine ASBAGUI (02/690.8620 - derogations_age_specialise@cfwb.be) - Véronique ROMBAUT (02/690.8399 - derogations_age_specialise@cfwb.be) - Brigitte SACK (02/800.8077 - bsack@spfb.brussels)
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
Enseignement
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