- Circulaire - Journées pédagogiques - Repas - Article 12.11
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
Vc/75-76/JC/JG/ND
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale et de la Culture française - Organisation des Etudes - Activités para- et extrascolaires et perfectionnement des maîtres et des éducateurs
Nom du gestionnaire
Min. de l’Educ. nat. et de la Cult. fran
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) f.f. / a.i.
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J. CARLIER
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
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Thèmes
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