Circulaire 7102 - Appel à projets pilotes proposant gratuitement des repas chauds de qualité nutritionnelle à base de produits locaux dans les écoles de l'enseignement maternel ordinaire et spécialisé émargeant au décret relatif à l'encadrement différencié
Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019
Circulaire 6675 - Sécurité / hygiène: Laboratoires de sciences. Liste des produits autorisés, autorisés sous conditions et interdits : révision selon le règlement CLP. Conditions de stockage.
Circulaire 5008 - Produits dangereux dans les laboratoires d'établissements scolaires - Prévention des risques
Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]
Circulaire 4819 - Promotion d'une alimentation saine, savoureuse et durable & LeCliclocal.be, plateforme d'achat de produits locaux en Région wallonne
Circulaire - Circulaire relative aux objets produits ou services rendus par un établissement scolaire - Enseignement spécialisé
Circulaire - Sécurité : Gestion des produits dangereux
Circulaire - Nouvel étiquetage des produits dangereux
Circulaire - Liste non exhaustive de produits chimiques autorisés, interdits ou autorisés sous conditions dans les établissements scolaires
Circulaire - Registre des produits. Rappel de la note de la Direction du SIPPT du 06/11/98 (Réf. 981169R9.988)
Circulaire - Registre des produits - Rappel de la note de la Direction du SIPPT du 30/10/98 (Réf. 981171R0.999)
Circulaire - Cassettes vidéo de spectacles produits par le Théâtre Royal du Parc de Bruxelles
Circulaire - Invitation à la Conférence de presse de lancement de l'Opération : "Collecte des produits chimiques dans les classes-laboratoires de l'Enseignement secondaire en Communauté française
Circulaire - Commande de produits pour analyse d'urine - Exercice 1995
Circulaire relative à la lutte contre la toxicomanie - Produits de substitution : Prévention et mesures de sécurité (Txt 81)
Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul
Circulaire - Objets fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul - Comptabilité
Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaire ES/2/64 du 24 juin 1976 - Arrêté ministériel du 2 mai 1978 modifiant l'article 3 de l'arrêté ministériel susmentionné du 12 juillet 1977
Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaires antérieures A/76/13 du 20 avril 1976 et A/77/23 du 28 juillet 1977