Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 13 : Liste des organismes à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Exemptions du droit d'inscription - Année scolaire 2004-2005 (Réseaux : OSC - LSNC - Niveau : ART SEC HR)
Circulaire - Gestion des inscriptions des étudiants - Année académique 2004-2005 et suivantes
Circulaire 863 - Circulaire de rentrée académique 2004/2005 - Année académique 2004/2005 [HE - 2004-2005]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les hautes Ecoles - Année académique 2004-2005
Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005
Circulaire 688 - CAPAES : Conditions d'inscription
Circulaire - Liste des organismes à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 13)
Circulaire - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004
Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004
Circulaire - Inscription des élèves dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française
Circulaire - Perception du droit d'inscription spécifique à la charge des élèves et étudiants étrangers
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale
Circulaire - Décret de la Communauté française du 17 juillet 2002 relatif à l'inscription régulière des élèves de l'enseignement fondamental ordinaire et modifiant le décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Inscription aux cours d'instrument d'un élève ayant terminé la cinquième année de la filière de transition en formation instrumentale
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2002-2003
Circulaire - Directives et recommandations - Volume 1 - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2002-2003
Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale
Circulaire - Des inscriptions, des exclusions définitives, de la gestion des absences des élèves, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement