Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de promotion (article 50§3 de l'arrêté du 22 mars 1969)
Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969 )
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement obligatoire soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement de promotion sociale soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
Circulaire - Formation initiale des directeurs et directrices - Inscriptions aux formations du volet propre au réseau de la Communauté française - Enseignement de plein exercice et de promotion sociale
Circulaire - Formation initiale des directeurs et directrices (enseignement de plein exercice et de promotion sociale) - Demandes de participation
Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale
Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2009-2010 et gestion de la dotation de périodes - Année scolaire 2009-2010 [PROMSOC]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement subventionné de promotion sociale (Réseaux : OS-LS)
Circulaire - Nouvelles dispositions relatives aux fonctions, charges et emplois des personnels de l'enseignement de promotion sociale
Circulaire 2782 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2009-2010 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
Circulaire 2760 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Révision des coûts périodes : modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007
Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
Circulaire - Décret du 30 avril 2009 concernant la comptabilité des écoles et l'accès à certaines fonctions de sélection et de promotion
Circulaire - Promotion des mesures d'hygiène à l'école