Circulaires

Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Erratum à la circulaire n°2918 du 15/10/2009 relative aux modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant sur la revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008

Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions
(Réseaux : OS-LS)

Circulaire - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2010-2011

Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire

Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire

Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - ERRATUM

Circulaire - Mode d'emploi logiciel «CIRI» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire

Circulaire 3078 - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire

Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire

Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions»

Circulaire - Modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008 - ADDENDUM

Circulaire - Modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008

Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française

Circulaire 2767 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel - Modalités

Circulaire - Décret Mixité sociale - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année de l'enseignement secondaire ordinaire - Application de la phase 3

Circulaire - Décret Mixité sociale - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année de l'enseignement secondaire ordinaire

Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française

Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes

Circulaire - Forme et modalités de transmission du rapport d'activités des Centres Psycho-Médico-Sociaux, en application de l'article 41 §4 du décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres P.M.S. du 14 juillet 2006