Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2006-2007 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française
Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement spécialisé de forme 3
Circulaire - Composition des jurys de qualification
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française
Circulaire - Modèles des certificats de qualification
Circulaire - Composition des jurys de qualification - Année scolaire 2004-2005
Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)
Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Insertion de nouvelles situations d'apprentissage dans les programmes d'histoire relatifs aux : - 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire général et technique de transition (50/2000/240); - 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire technique de qualification (193/2002/248B); - 3e degré de l'enseignement secondaire professionnel (229P/2003/249)
Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
Circulaire - Modèles de composition de jury de qualification
Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys
Circulaire - Directives administratives concernant la présentation des certificats de qualification et d'études et leur envoi à l'Administrations - Procés-verbaux
Circulaire - Brevets de l'Ecole professionnelle du cycle complémentaire, section nursing et certificats de qualification de sixième année de l'enseignement seconfaire subdivision : Puériculture
Circulaire - Délivrance du certificat de qualification aux élèves de l'option groupée "soudage" (deuxième degré de l'enseignement professionnel)
Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys [Circulaire incomplète]
Circulaire - Enseignement secondaire expérimental à horaire réduit - Formule de certificat de qualification