- Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française portant création de cours à distance

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
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1746
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
43817[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les modalités d'application du décret du 13 juillet 2016 organisant l'enseignement à distance de la Communauté française en e-learning
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
10886 [ ]
Décret organisant l'enseignement à distance de la Communauté française
20081 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant règlement de son fonctionnement
Textes dépendants
43817[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les modalités d'application du décret du 13 juillet 2016 organisant l'enseignement à distance de la Communauté française en e-learning
40785[ ]
Arrêté ministériel portant reconduction de professeurs auprès du service de l'enseignement à distance
40807[ ]
Arrêté ministériel portant reconduction de spécialistes auprès du service de l'Enseignement à Distance
40805[ ]
Arrêté ministériel portant désignation de professeurs auprès du service de l'Enseignement à Distance
39534[ ]
Arrêté ministériel portant reconduction de professeurs auprès du service de l'enseignement à distance
39535[ ]
Arrêté ministériel portant désignation de spécialistes auprès du service de l'enseignement à distance
38000[ ]
Arrêté ministériel portant désignation de professeurs auprès du Service de l'Enseignement à distance
38001[ ]
Arrêté ministériel portant désignation de professeurs auprès du Service de l'Enseignement à distance
38002[ ]
Arrêté ministériel portant désignation de professeurs auprès du Service de l'Enseignement à distance
Textes connexes
10886 [ ]
Décret organisant l'enseignement à distance de la Communauté française
20081 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant règlement de son fonctionnement
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Thèmes
Enseignement » Enseignement à distance, à domicile et e-learning » Enseignement à distance (EAD)
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