- Arrêté royal établissant la liste des substances visées par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping à l'occasion des compétitions sportives

Ce texte normatif est abrogé.
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9121
Nature juridique
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Remarques
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Est modifié par

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Est abrogé par
20056[ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française établissant la liste de substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du dopage à l'occasion des compétitions sportives (z)
Modifie

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Abroge

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