- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
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63636
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
37803[ ]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la Sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2009 portant nomination des membres de la Sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
37474[ ]
Arrêté ministériel modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2009 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
36993[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2009 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
36937[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2009 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
36693[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2009 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
36341[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant la composition de la Sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2009 portant nomination des membres de la Sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
35909[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant la composition de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2009 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
35097[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 juin 2009 portant nomination des membres de la sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
Est abrogé par
39826[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
39826[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Sous-commission de concertation sur l'information des jeunes
39827[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Sous-commission de la politique socioculturelle de l'égalité des chances
Textes connexes

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Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Jeunesse - Education permanente
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