- Arrêté ministériel de la Communauté française portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

Ce texte normatif est abrogé.
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5941
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
40846[ ]
Arrêté ministériel de la Communauté française portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
40847[ ]
Arrêté ministériel de la Communauté française portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
6319 [ ]
Décret relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
16749 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (z)
34372 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française
Textes dépendants

-

Textes connexes
6319 [ ]
Décret relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
16749 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (z)
34372 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française
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Thèmes
Enseignement universitaire
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