- Arrêté ministériel de nomination de :
1) Membres du Conseil des Bibliothèques publiques
2) Membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse
3) Membres du Comité de concertation des arts des la scène
4) Membres de la Commission du théâtre amateur

PDF
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Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
22486
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
38009 [ ]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse
38011 [ ]
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du théâtre amateur
38025 [ ]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des bibliothèques publiques
38029 [ ]
Arrêté ministériel nommant les membres du Comité de concertation des arts de la scène
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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