- Décret portant modification du décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, la promotion et le renforcement des collaborations entre la culture et l'enseignement

PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
60283
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
30655 [ ]
Décret relatif à la mise en oeuvre, la promotion et le renforcement des Collaborations entre la Culture et l'Enseignement
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
42521[ ]
Circulaire 6021 - Collaborations entre culture et enseignement - Appel à projets [Remplace la circulaire 5565 du 15/01/2016]
44107[ ]
Circulaire 6487 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6021 du 16 janvier 2017]
48487[ ]
Circulaire 7917 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7432 du 15/01/2020]
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Matières culturelles et personnalisables » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Précédentes versions du PDF
-