- Arrêté ministériel portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux Centres de vacances

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Date de promulgation
Date Moniteur
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53373
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
51959[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 juillet 2021 portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux centres de vacances
50371[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 juillet 2021 portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux centres de vacances
50369[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 juillet 2021 portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux Centres de vacances
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
45622 [ ]
Arrêté ministériel portant désignation des membres et du président de la Commission générale d'avis relative aux Centres de vacances
Type : Abrogation
Textes de référence
23592 [ ]
Décret relatif aux centres de vacances
Textes dépendants

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Textes connexes
23592 [ ]
Décret relatif aux centres de vacances
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Jeunesse - Education permanente
Matières culturelles et personnalisables » Conseils et Commissions
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