- Décret portant diverses dispositions relatives aux sports, à l'aide à la jeunesse et à la jeunesse

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Date de promulgation
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90023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Addendum
- 32573
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
51270[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d'octroi de contrats de travail en vue de promouvoir le sport de haut niveau en Communauté française
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Vie
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières personnalisables » Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Jeunesse - Education permanente
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Sport
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