19/01/1961 - Arrêté royal relatif à certaines conditions d'attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les Conservatoires royaux de musique, ainsi qu'au diplôme de virtuosité

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française pris en exécution de l'article 5 du décret du 8 février 1999 relatif à l'euro

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d'attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les Conservatoires royaux de musique, ainsi qu'un diplôme de virtuosité

Arrêté royal portant modification en ce qui concerne les Conservatoires royaux de musique de langue francaise de l'article 2bis de l'arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d'attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les Conservatoires royaux de musique, ainsi qu'au diplôme de virtuosité

Arrêté royal portant modification de l’article de l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu’au diplôme de virtuosité

Arrêté royal portant modification de l’article 2 bis de l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu’au diplôme de virtuosité

Arrêté royal portant modification de l’article 2 bis de l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu’au diplôme de virtuosité

Arrêté royal portant modification de l'article 2 bis de l'arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif a certaines conditions d'attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes , délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu'au diplôme de virtuosité

Arrêté royal portant modification de l’article 2bis de l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu’au diplôme de virtuosité

Arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux, ainsi qu’au diplôme de virtuosité

Arrêté royal complétant, en ce qui concerne les conservatoires royaux de musique de la langue française, l’arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d’attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes, délivrés par les conservatoires royaux de musique, ainsi qu’au diplôme de virtuosité

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 janvier 1961 relatif à certaines conditions d'attribution et à la forme des attestations, certificats et diplômes délivrés par les conservatoires royaux de musique, ainsi qu'aux diplômes de virtuosité

Arrêté royal relatif à certaines conditions d’attribution et à la forme des attestation, certificats et diplômes délivrés par les conservatoires royaux de musique, ainsi qu’au diplôme de virtuosité