Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Initiation au système d'information comptable» (code 711207U32D1) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Eléments de comptabilité notariale» (code 711740U32D2) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : XX - atelier de conversation - UE1» (code 73XX41U21D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : XX - atelier de conversation - UE2» (code 73XX42U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue : XX - atelier de conversation - UE3» (code 73XX43U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale
Arrêté ministériel de délégation rapportant l'arrêté ministériel de délégation du 5 mars 2018 (Mr Pascal ENGLEBERT)
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Langues régionales endogènes
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil d'Aide aux projets théâtraux
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 mars 2018 portant désignation des membres des Comités de lecture dans le cadre de l'écriture des compétences initiales et de la révision des socles de compétences
Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 juin 2015 fixant la composition du comité d'accompagnement relatif aux services d'accueil téléphonique des enfants
Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil social de la Haute Ecole Bruxelles-Brabant
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'appel visées à l'article 130bis, § 1er, du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Arrêté ministériel portant désignation des membres des Comités de lecture dans le cadre de l'écriture des compétences initiales et de la révision des socles de compétences
Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'agrément des diététiciens
Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'agrément des technologues de laboratoire médical
Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'agrément des ergothérapeutes
Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'agrément des assistants pharmaceutico-techniques
Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'agrément des audiologues - audiciens