Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Musiques non classiques
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Musiques non classiques. - Extrait
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des musiques non classiques
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil des musiques non classiques
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil des musiques non classiques
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission consultative des musiques non classiques
Décret -cadre relatif à la reconnaissance et au subventionnement du secteur professionnel des Arts de la scène
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française instituant une Commission consultative des musiques non classiques