- Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élève aphasiques - dysphasiques (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 12A)

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
1524
Référence
ORG./2006-2007/12A
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(12)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
31217[ ]
Circulaire - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé pour l'année 2006/2007
Est abrogé par
32284[ ]
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de pédagogie adaptée pour élèves aphasiques - dysphasiques (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 12A)
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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