- Circulaire - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé pour l'année 2006/2007

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1620
Référence
ORG/2006-2007/13
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(13)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Nicolas ALMAU
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
30882 [ ]
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élève aphasiques - dysphasiques (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 12A)
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants

-

Textes connexes

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-