- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006-2007
Date d'édition
N° imprimerie
1550
Référence
E.S.A.H.R. 16/2006
Validité
A partir du 01/09/2006
au 30/06/2007
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
23
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
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Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Thèmes
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