- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit . Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006 / 2007

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Date d'édition
N° imprimerie
1685
Référence
E.S.A.H.R. 16bis/2006
Validité
A partir du 01/09/2006 au 31/08/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENO
Nom du gestionnaire
DGENO
Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04) - Robert GOB (02/690 87 06)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
30954 [ ]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006-2007
Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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