- Circulaire - Dispositions portées par le décret du 17 juillet 2003 portant des dispositions générales relatives à l'enseignement en langue d'immersion - Année scolaire 2004-2005

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Date d'édition
N° imprimerie
842
Référence
DGPES/DG/AB/SM/IMM-SEC2003
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Serv. gén. de Gestion des Personnels de l''enseignement subventionné (SGGPES)
Nom du gestionnaire
SGGPES
Personne(s) de contact
Sylviane MOLLE (02/413 25 78) -Agnès NELISSEN (02/413 25 71)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
27862 [ ]
Décret portant des dispositions générales relatives à l'enseignement en langue d'immersion et diverses mesures en matière d'enseignement
Textes dépendants
36648[ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)
37579[ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement subventionné de promotion sociale - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)
38166[ ]
Circulaire - Erratum à la circulaire n°4079 du 05/07/2012 concernant la constitution des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale
Textes connexes
27862 [ ]
Décret portant des dispositions générales relatives à l'enseignement en langue d'immersion et diverses mesures en matière d'enseignement
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