- Circulaire - Erratum à la circulaire n°4079 du 05/07/2012 concernant la constitution des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale
Date d'édition
N° imprimerie
4316
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012
au 30/06/2013
[]
A partir du 01/04/2013
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES - Service général de Gestion des Personnels de l’Enseignement subventionné (AGPE – DGPES - SGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES - SGPES
Personne(s) de contact
Les agents FLT
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement de promotion sociale
» Organisation générale
Enseignement
» Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
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