- Circulaire - Attribution d'un numéro matricule aux établissements de l'enseignement fondamental officiel ordinaire subventionné - Complètement de annexes 7/01

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Date d'édition
N° imprimerie
1831
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
2
Service gestionnaire
Serv. gén. de Gestion des Personnels de l''enseignement subventionné (SGGPES)
Nom du gestionnaire
SGGPES
Personne(s) de contact
Philippe TRUYE (02/413 25 97) - Grégoire POLLET (02/413 38 78)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
31878[ ]
Circulaire - Complément à la circulaire n° 1831 du 10/04/2007 relative à l'attribution d'un numéro matricule aux établissements de l'enseignement fondamental officiel ordinaire subventionné - Compléments des annexes 7/01
Est abrogé par

-

Modifie
31690 [ ]
Circulaire - Attribution d'un numéro matricule aux établissements de l'enseignement fondamental officiel ordinaire subventionné
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
33572[ ]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné (Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel) - Circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]
34264[ ]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]
35534[ ]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS)
36649[ ]
Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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