- Circulaire - Étalement des études - Pour les Hautes écoles et Ecoles supérieures des Arts
Date d'édition
N° imprimerie
2359
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
1
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Olivia BODART (02/690 87 98) - Pierre LAUVAUX (02/690 88 35)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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