- Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2787 du 26 juin 2009 : Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2891
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
Didier BARIGAND (02/690 88 74 – didier.barigand@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
34275 [ ]
Circulaire - Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
Abroge

-

Textes de référence
2906 [ ]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 26 février 1965 déterminant les fonctions du Ministère de l’Education nationale et de la Culture auxquelles est attaché le bénéfice de la gratuité du logement .
3607 [ ]
Arrêté royal déterminant les fonctions du Ministère de l'Education nationale et de la Culture auxquelles est attaché le bénéfice de la gratuité du logement
34095 [ ]
Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
34096 [ ]
Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
Textes dépendants

-

Textes connexes
2906 [ ]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 26 février 1965 déterminant les fonctions du Ministère de l’Education nationale et de la Culture auxquelles est attaché le bénéfice de la gratuité du logement .
3607 [ ]
Arrêté royal déterminant les fonctions du Ministère de l'Education nationale et de la Culture auxquelles est attaché le bénéfice de la gratuité du logement
34095 [ ]
Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
34096 [ ]
Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
Précédentes versions du PDF
-