- Circulaire - Addendum à la circulaire 3578 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 11 : INTEGRATIONS - Année scolaire 2011-2012

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Date d'édition
N° imprimerie
3832
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
W. FUCHS (02/690 83 94) - J. DEJEMEPPE (84 04) - S. PIRSOUL (84 07)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
36378 [ ]
Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - «Chapitre 11 : INTEGRATIONS» - Année scolaire 2011-2012
Abroge

-

Textes de référence
37222 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant les circonstances particulières justifiant la transmission de la liste des élèves intégrés au-delà du 15 septembre de l'année scolaire en cours pour laquelle est prévue l'intégration permanente totale
Textes dépendants

-

Textes connexes
37222 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant les circonstances particulières justifiant la transmission de la liste des élèves intégrés au-delà du 15 septembre de l'année scolaire en cours pour laquelle est prévue l'intégration permanente totale
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
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